ATEX : tout savoir sur la réglementation

Dans le milieu de l'industrie ou du bâtiment, il est fréquent de voir figurer l'acronyme ATEX. Que signifie concrètement cette terminologie ? Quelle est la législation et la réglementation en vigueur ? Cet article rassemble l'essentiel des connaissances à avoir sur la réglementation des atmosphères explosives, particulièrement dans le contexte européen et français. Qu’il s’agisse de téléphones, de talkies-walkies, de casques communicants ou bien de tablettes les produits ATEX assurent la sécurité des personnes travaillant en zones dangereuses et une bonne compréhension de l’ensemble de cette norme mondiale est nécessaire afin d’en maîtriser les contraintes légales et sécuritaires.

 

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ATEX : Définition et réglementation

A force d'employer constamment le terme ATEX, on ne sait parfois plus à quoi il correspond. Il renvoi en fait à l'expression ATmosphères EXplosives. Qu'est ce qu'une atmosphère explosive ? La définition de ce concept est réglementaire, bien que l'expression soit parfois aussi utilisée dans le langage courant.

On parle en fait plus souvent de la réglementation des ATmosphères EXplosives (ATEX) que d'ATEX en tant que telle. La réglementation ATEX, européenne et française, définie ce qu'est une zone ATEX. Elle catégorise selon leurs risques les différentes zones. Elle oblige également les entreprises et autres propriétaires de zones ATEX à marquer de manière homogène ces zones. La réglementation ATEX définit donc les différents types de marquage des zones ATEX, en plus de permettre la certification ou non des équipements qu'il est possible d'utiliser dans ces zones.

ATEX : Définition dans le langage courant

Une atmosphère explosive est tout simplement un lieu, ouvert ou non, dans lequel le risque d'explosion est plus important que la moyenne. Ce risque peut être connu ou non. Il peut y avoir des signes visibles à l’œil nu de risque explosifs, bien que le plus souvent les indicateurs de risque explosif nécessitent des outils plus fins que l’œil humain.

L'explosion peut provenir de différentes matières : liquides, solides ou gaz. Elle peut être dangereuse pour l'être humain, voire mortelle. C'est pour cela que le risque explosif est considéré dans le Code du travail en France et plus généralement au niveau de la commission européenne.

La notion d'ATmosphères EXplosives est donc également définie réglementairement.

ATEX : Définition réglementaire

Quelles sont les directives qui définissent ce qu'est une ATEX ? Il s'agit de deux directives européennes entrées en vigueur en 2003 :

• La directive 2014/34/UE ou ATEX 95.
• La directive 1999/92/CE ou ATEX 137.

Ces deux directives définissent respectivement les équipements qu'il est possible d'utiliser en zone ATEX et la façon dont doit être organisée la sécurité des gens qui travaillent en zone ATEX. En France, plusieurs lois et décrets permettent d'appliquer ces directives. Les endroits considérés comme étant à risque explosif sont donc très réglementés : des mesures techniques et organisationnelles doivent obligatoirement être mises en place.

Les directives définissent de manière général comme étant à risque explosif un endroit où accidentellement des substances inflammables (gaz, brouillards, poussières, vapeurs) peuvent être à l'origine d'une explosion.

ATEX : qu'est-ce qu'une zone ATEX ?

Une zone ATEX est tout simplement un endroit dans lequel le risque explosif est important, c'est-à-dire où il y a présence de matières inflammables. Le risque est déterminé par la nature et la quantité de substances inflammables présentes. Plus elles sont en grand nombre et dangereuse, plus la zone ATEX est considérée comme étant à risque explosif important. Elle fait donc l'objet de réglementations plus strictes.

Pour catégoriser le niveau de risque d'une zone ATEX, de nombreuses données sont à collecter par des professionnels : nature des produits combustibles, nom du produit et sa désignation commerciale, densité relative, concentration minimale explosive, compatibilité ou non avec d'autres produits chimiques, etc.

Il existe deux grands types de zones ATEX :

1. les zones où la substance inflammable est sous forme de gaz, de brouillard ou de vapeur ;
2. les zones où la substance est sous forme de poussière.

A. Zone avec gaz, brouillard ou vapeur

Ce type de zone ATEX est lui-même divisé en 3 sous-catégories. Cette fois les catégories ne sont pas déterminées selon le type de substance mais selon la fréquence de survenue potentielle d'explosion. On trouve :

• la zone ATEX 0 : le risque explosif est permanent, fréquent ou dure de longues périodes, en fonctionnement normal, c'est-à-dire sans circonstance particulière et non récurrente de fonctionnement de la zone.
• la zone ATEX 1 : le risque explosif est susceptible de survenir de manière occasionnelle, là encore en fonctionnement normal.
• la zone ATEX 2 : dans ces zones, le risque ne survient que dans des circonstances de fonctionnement particulières, ou en fonctionnement normal, mais dans ce cas, il est de courte durée.

On remarque donc que plus le numéro de zone est élevé, moins le risque explosif est important. Ce sont donc les zones 0 qui sont les plus réglementées.

B. Zone avec poussière

Les sous-divisions des ATEX avec poussières sont du même ordre que celles des zones à gaz, vapeur, et brouillard. On trouve donc également 3 zones, numérotées zone 20, zone 21, zone 22. Comme précédemment, la zone ATEX 20 est celle où le risque explosif est fréquent ou permanent. Dans la zone ATEX 21, le risque est occasionnel. En zone ATEX 22, il est de courte durée où ne survient que dans des circonstances très particulières de fonctionnement.

On comprendra aussi qu'un appareil qui est certifié pour fonctionner en zone 20 pourra être utilisé également en zone 21 ou 22. En revanche, s'il est certifié zone 21, il ne pourra bien sûr par être utilisé en zone 20, où le risque explosif est plus important.

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Comprendre le marquage ATEX

Lorsqu'un lieu est catégorisé en zone ATEX, seuls des équipements certifiés peuvent être utilisés dans ce lieu. Ces équipements certifiés disposent d'un marquage particulier qui permet de rapidement savoir s'ils sont utilisables ou non dans une zone ATEX, et dans quel type de zone (0, 1, 2, 20, 21, 22). Tous ces équipements certifiés zone ATEX disposent du même logo en noir et blanc ou jaune et noir.

Les différents constituants du marquage ATEX sont les suivants :